Mentions légales

Informations légales concernant le site spst.ia.care

1 Éditeur du site

Le site spst.ia.care est édité par :

Raison sociale

inteligia

Forme juridique

SAS au capital de 1 000 €

Siège social

26B rue du puits Drouet, 28000 CHARTRES

Directeur de la publication : Christophe Douane, Directeur Général

2 Hébergement

Le site et les données sont hébergés par :

Scaleway

8, Rue de la Ville-l'Évêque — 75008 Paris, France

Site web : www.scaleway.com

Les données sont hébergées exclusivement en France. Aucun transfert hors UE.

3 Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site spst.ia.care (textes, images, graphismes, logos, icônes, logiciels, bases de données, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à inteligia ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'inteligia.

Les données agrégées de l'observatoire (moyennes nationales et régionales) sont mises à disposition sous licence ouverte. Leur réutilisation est autorisée sous réserve de mention de la source : « Observatoire IA du Santé au Travail — inteligia ».

4 Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, contactez notre DPO (dpo@inteligia.fr).

Vous disposez également du droit de déposer une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

5 Cookies

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6 Limitation de responsabilité

inteligia s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, inteligia ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Les résultats de l'évaluation de maturité IA sont fournis à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un audit professionnel, un conseil ou une certification. Ils visent à offrir un repère pour accompagner la réflexion des établissements.

En conséquence, inteligia décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, et pour tous dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

7 Liens hypertextes

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La création de liens vers spst.ia.care est libre sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image du site. Pour toute demande, contactez-nous.

8 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9 Crédits

Conception et développement

inteligia

Technologies

Eleventy, Tailwind CSS

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